Projet de règlement - GESTION DES CONTRATS

Voici un projet de règlement pour la masse salariale. Merci de donner vos commentaires, opinion, etc.

LHSQUEBEC

Règlement no. 2018-05 concernant la gestion des contrats

1ER PROJET: 2018-10-14
ADOPTÉ LE:
EN VIGUEUR LE:

La LHSQUEBEC, par son conseil d'administration, décrète ce qui suit:

CHAPITRE I - TITRE
1. Le présent règlement est intitulé ‘’ Règlement no. 2018-05 concernant la gestion des contrats des joueurs’’ ;

CHAPITRE II - LES JOUEURS ACTIFS

2.1 Les articles 2 à 7 s’appliquent pour les joueurs actifs, à l'exception des gardiens ;

2.2. La signature des joueurs doit être effectué dans la section prévue à cet effet dans le bureau de chaque équipe ;

2.3. La durée d’un contrat ne peut être plus de trois (3) ans ;

2.4. Un ‘’Agent de contrat’’ est requis pour négocier avec un joueur de 30 ans et plus ;

2.5. Un (1) ‘’Agent’’ doit être dépensé pour chaque joueur que vous devez négocier ;

2.6. Le Conseil d’administration détermine le nombre d’Agent qui sera distribué à chaque début de saison par équipe ;

2.7. Un joueur junior est signé automatiquement 3 ans pour une valeur de +/- 600 000 $ ;

CHAPITRE III - GARDIENS ACTIFS

3.1. La négociation d’un contrat avec un gardien doit respecter les dispositions suivantes:
Gardien âgé de 22 ans et moins: contrat maximal de 3 ans ;
Gardien âgé de 23 ans et plus: contrat maximal de 6 ans ;

3.2. Il n’y a pas d’Agent pour la signature de gardien ;

CHAPITRE IV - LES AGENTS LIBRES

4.1. Deux (2) vagues de signatures seront effectives lors du début de chaque saison et seront déterminés par le simulateur et le Conseil ;

4.2. Un maximum de quatre (4) offres peuvent être faites par vague ;
4.3. Le salaire maximal pouvant être offert à un joueur libre est de 10M $ ;

4.4. La durée d’un contrat pouvant être offert à un joueur libre est de six (6) ans ;

4.5. Un joueur libre signé ne peut être échangé, racheté, ballotté et resigné dans la même saison ;

4.6. Un joueur libre signé de 4.5M $ et plus ne peut en aucun cas être racheté et ballotté ;