Projet de règlement - MASSE SALARIALE

Voici un projet de règlement pour la masse salariale. Merci de donner vos commentaires, opinion, etc.

Projet de règlement no. 2018-02 concernant la masse salariale

1ER PROJET: 2018-10-14
ADOPTÉ LE:
EN VIGUEUR LE:

La LHSQUEBEC, par son conseil d'administration, décrète ce qui suit:

1. Le présent règlement portant le numéro 2018-02 est intitulé ‘’Règlement no. 2018-02 concernant la masse salariale’’ ;

2. Le plancher et le plafond salarial sont fixés par résolution du Conseil d’administration à chaque début de saison, avant le début de la pré-saison ;

3. Le plancher et le plafond salarial sont seulement valide pour les équipes de NHL ;

4. La masse salariale de chaque équipe est disponible à partir du bureau principal de lu forum ;

5. Le salaire d’un joueur blessé pour un mois et plus n’est pas comptabilisé dans la masse salariale de l’équipe concernée ;

6. Les équipes se doivent de respecter le plancher et le plafond salarial déterminé au cours de la saison ;

7. Constitue une infraction, une équipe qui ne respecte pas le plancher ou le plafond salarial déterminé à la suite d’une simulation. L’infraction devient cumulable si la situation n’est pas régularisée pour la simulation suivante ;

8. Est passible des pénalités suivantes lorsqu’une infraction est commise:
1ere simulation: le meilleur joueur de l’équipe ne jouera pas la simulation suivante ;
2e simulation: les deux (2) meilleurs joueurs de l’équipe ne joueront pas la simulation suivante ;
3e simulation: les trois (3) meilleurs joueurs de l’équipe ne joueront pas la simulation suivante ;
4e simulation: les trois (3) meilleurs joueurs de l’équipe ne joueront pas la simulation suivante et le joueur ayant le plus gros salaire de l’équipe sera soumis au ballotage ;
5e simulation et les suivantes: le Conseil déterminera par résolution le congédiement du directeur général ;