Projet de règlement - MOUVEMENT DE PERSONNEL

Voici un projet de règlement pour la masse salariale. Merci de donner vos commentaires, opinion, etc.

LHSQUEBEC

Règlement no. 2018-04 concernant le mouvement de personnel

1ER PROJET: 2018-10-14
ADOPTÉ LE:
EN VIGUEUR LE:

La LHSQUEBEC, par son conseil d'administration, décrète ce qui suit:

1. Le présent règlement est intitulé ‘’ Règlement no. 2018-04 concernant le mouvement de personnel ;

2. Le présent règlement est applicable par le Conseil d’administration et le simulateur ;

3. Un joueur peut être envoyé de la NHL à la AHL selon les conditions suivantes:
Il doit être âgé de 20 ans et plus ;
Il doit avoir un salaire de moins de 2 millions de dollars ;

4. Malgré l’article 3, un joueur âgé de 26 ans et plus doit passer par le système de ballottage afin d’être assigné en AHL ou être racheté ;

5. Malgré l’article 3, un (1) seul joueur âgé de moins de 20 ans peut être assigné en AHL par saison. Ce joueur doit être assigné en AHL avant le début de la saison régulière ;

6. Malgré l’article 3, un (1) seul joueur ayant un salaire de 2 millions de dollars et plus peut être assigné en AHL ou racheté par saison. Ce mouvement doit être réalisé avant le début de la saison régulière et le joueur doit être soumis au ballotage ;

7. Un joueur est inscrit pendant une période de 24 heures au ballottage ;

8. Toute équipe peut réclamer un joueur soumis au ballottage. Suivant la période de 24 heures, l'équipe étant le plus bas au classement général ayant réclamé un joueur au ballottage aura les droits du joueur. Un joueur réclamé au ballottage demeure dans la NHL ;

9. Si un joueur inscrit au ballottage n’est pas réclamé par une autre équipe après la période de 24 heures, il peut être envoyé en AHL ou racheté ;

10. Le salaire d’un joueur soumis au ballotage n’est pas pris en compte dans la masse salariale de l’équipe NHL.